Maison Mova Atelier
Un instant, le mouvement arrive…
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Société immatriculée au RCS de Lyon avec atelier d'ébénisterie et showroom privé en France.
Infrastructure sécurisée et serveurs haute performance administrés par IONOS en Union Européenne.
Modèles déposés, marque protégée, finitions d’atelier et visuels sous droits exclusifs Mova.
Transparence intégrale conformément à la législation française et aux exigences du RGPD.
Le site internet accessible à l’adresse mova-reformer.com (ci-après désigné le « Site ») est conçu, édité et exploité par la société Mova Reformer (ci-après désignée « Mova Reformer » ou « l'Éditeur »), société par actions simplifiée spécialisée dans la haute facture, la conception et la distribution d'équipements et Reformers de Pilates d'exception.
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Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, traduction ou modification, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de Mova Reformer, est formellement prohibée et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, poinçons d'atelier et emblèmes reproduits sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs sans consentement exprès est constitutive de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
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